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Histoire
14 octobre 2006

Les impôts

Capitation: impôt prélevé sur chaque individu mâle (depuis 1695 jusqu'à la Révolution). Les nobles sont aussi soumis à la capitation (placée sous la responsabilité des intendants de province).

Taille: impôt direct levé sur les roturiers. La perception est inégale sur certaines parties du royaume. La taille eprsonnelle est liée au statut social. La taille réelle est quant à elle liée aux biens fonciers.

Corvée royale: Impôt en nature instauré pour assurer l'entretien des routes, il fut généralisé par une instruction d'Orry le 13 juin 1738. Instrument remarquable aux mains de l'administration des Ponts et Chaussées pour sa grande politique routière du XVIII ème s. Considérée comme un accessoire de la taille, la corvée concernait en principe totu taillable en âge de travailler.

Dixième: Instauré par Desmaretz en 1710, cet impôt universel doit durer jusqu'à la fin de la Guerre de Succession d'Espagne. Il représente le dixième des revenus de la propriété. Il offre un nouveau moyen d'enquête à la monarchie puisqu'il exige la déclaration des revenus. Les détenteurs de privilèges et les pays d'état s'y opposent, étant jusqu'alors les gestionnaires autonomes de leurs impôts. Le clergé se rachète en 1711. Le dixième est supprimé en 1717 par le duc de Noailles alors qu'il aura rapporter entre 20 et 25 millions par an au lieu des 80 prévus. Mais il est rétabli lors de la guerre de Succession de Pologne et d'Autriche. il sera remplacé en 1749 par le vingtième.

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